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Écofrais

L’ARPE-Québec est financée par l’application d’écofrais au coût de tous les produits électroniques neufs. Les écofrais ne sont ni une taxe, ni un dépôt remboursable. Les écofrais afférents à chaque produit visé par le programme sont établis en fonction des coûts de gestion et de recyclage des matières contenues dans le produit; des coûts liés à la collecte et au transport des produits; ainsi que des coûts relatifs à l’administration du programme, y compris  l’éducation, la sensibilisation et les audits.

Les écofrais suivants sont applicables au coût des produits électroniques neufs réglementés et mis en marché au Québec :

  • 16,75 $

    Dispositifs d'affichage ≥ 46 po

  • 8,50 $

    Dispositifs d'affichage 30 – 45 po

  • 5,50 $

    Dispositifs d'affichage ≤ 29 po

  • 1,10 $

    Téléphones conventionnels et répondeurs téléphoniques

  • 3,75 $

    Systèmes audio/vidéo non portables

  • 1,00 $

    Ordinateurs de bureau

  • 0,60 $

    Ordinateurs portables

  • 0,55 $

    Périphériques d'ordinateur et de console de jeux vidéo

  • 7,25 $

    Imprimantes, numériseurs, télécopieurs, photocopieurs et appareils multifonctions de bureau

  • 0,95 $

    Systèmes audio/vidéo portables/personnels

  • 3,75 $

    Ensembles de cinéma maison

  • 3,75 $

    Systèmes audio/vidéo et de localisation pour véhicules

  • 0,20 $

    Appareils cellulaires et téléavertisseurs

* Tous les écofrais sont taxables.